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La Securities Exchange Commission (SEC) gagne son procès face à LBRY

SEC gagne son procès face à LBRY

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Depuis le 21 mars 2021, la SEC a assigné la startup LBRY en justice pour avoir violé les lois fédérales concernant les valeurs mobilières. En effet, selon la SEC, LBRY a vendu le jeton LBC qui est natif de sa blockchain comme titre. Une accusation contre laquelle la startup s’est défendue avec vigueur, mais sans succès puisque la Securities Exchange Commission a remporté le procès.

Le procès qui opposait LBRY à la SEC est remporté par la Securities Exchange Commission

Le juge fédéral a prononcé son verdict. En tenant compte des éléments présentés par l’accusation, celui-ci a fini par trancher en faveur de la SEC. En effet, la Securities Exchange Commission a gagné son procès face à la startup LBRY.

Ainsi, la SEC accusait LBRY d’avoir vendu des jetons LBC comme des titres sans procéder, au préalable, à l’enregistrement du jeton auprès de son agence. Lors du procès, la SEC a apporté des éléments concrets pour soutenir son accusation.

En revanche, la startup LBRY n’est pas parvenue à apporter des preuves solides au dossier pour contredire la SEC. C’est d’ailleurs ce qui a visiblement fait pencher la balance du côté de cette dernière.

Dès lors pour mettre fin à ce bras de fer juridique entre LBRY et la SEC ; le juge fédéral américain a tranché le litige en précisant que le jeton LBRY pouvait être considéré comme un titre.

Or, avant la vente de tout actif numérique qui a un statut de titre, le token ou le coin doit faire l’objet d’un enregistrement auprès de la Securities Exchange Commission sous peine de sanction.

C’est pourquoi LBRY va devoir régler une lourde amende civile et s’est vu empêcher de vendre davantage de jetons LBC à l’avenir.

L’industrie des crypto monnaies se méfie de la SEC

Depuis quelques années, la SEC est devenue un organisme dont se méfient tous les acteurs du marché des crypto monnaies, en particulier, les plateformes de trading crypto.

En effet, cet organisme s’est peu à peu imposé comme le nouveau gendarme de la régulation des cryptos aux États-Unis (avec un impact au niveau mondial pour le marché crypto).

Selon de nombreuses personnalités influentes dans la finance décentralisée, la SEC s’implique beaucoup trop dans la réglementation du marché des crypto monnaies alors même que ses membres ne sont pas élus.

En effet, les membres de la Securities Exchange Commission qui se retrouvent à des postes clés de cette administration américaine sont des fonctionnaires nommés par le Président des États-Unis. Ainsi, ils ne sont pas élus par les citoyens. Quid de leur légitimité à réglementer le marché crypto aux USA ?

En dehors de ce procès, la SEC a aussi dans son viseur d’autres mastodontes des crypto monnaies comme Ripple.

Ainsi, la décision du juge fédéral américain dans le procès opposant LBRY à la SEC ; risque de créer un précédent qui pourrait avoir un impact direct sur les autres affaires en cours et futurs opposant la SEC à différents acteurs du monde des cryptos.

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